CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Ce site web est exploité par Pascale Pajoul Atelier (PPA).

Tout au long du site, vous trouverez les  informations, les services disponibles sur ce site pour vous, utilisateur, sous réserve de votre acceptation des conditions ci-dessous.

En accédant à/ou en utilisant une partie du site, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas les conditions, vous ne pouvez pas accéder au site web PPA, ni utiliser aucun service. Si ces conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions d'utilisation.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre PPA et ses clientes et s’appliquent à tout achat effectué auprès de PPA ou sur le site.

L’entreprise PPA est une entreprise individuelle domiciliée au 29, Rue du Docteur Johannet à Chelles qui propose des prestations de services et la vente de modèles crées en exclusivité par Pascale Pajoul, Artisan d'Art, Créateur Couturier. Chaque modèle est réalisé sur-mesure.

Trois choix s’offrent aux clientes :

- La création d’un modèle d’une collection sur-mesure qui peut être personnalisé dans la mesure du possible.

- La création d’une pièce unique sur-mesure selon les goûts, l'envie et le style.

- L’achat d’un modèle sur l' E-shop réalisé avec des tissus de fins de collection des Maisons de Haute Couture.

 

CONDITIONS DE REGLEMENTS :

La confection d'un modèle d'une collection ou d'une pièce unique ne commence qu’une fois le premier versement encaissé.

Les versements se faisant comme suit : 40 % à la commande (acompte), 40 % en cours de réalisation, 20 % à la livraison.

Les paiements s’effectuent de préférence par virement bancaire, ou en espèce.

Les robes étant confectionnées sur mesure, les paiements partiels sont considérés comme des acomptes et ne peuvent être remboursés en cas d’annulation de la commande.

 

DELAIS :

La création sur-mesure traditionnelle prend du temps. Il est préférable que vous preniez contact auprès de PPA, au moins 26 à 28 semaines à l’avance.

Les délais de livraison sont variables selon le type de produit commandé et selon les modifications apportées au cours de la confection. Aucunes indemnités de retard ne seront versées tant que la commande sera honorée avant la date de cérémonie.

 

CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE :

En acceptant les présentes conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre pays de résidence.

Vous ne pouvez pas utiliser les produits à des fins illégales ou non autorisées.

Vous devez demander l’autorisation d’utiliser les photos exploitées sur le site, elles ne sont pas libres de droit et nécessitent une autorisation expressément écrite d’utilisation.

 

CONDITIONS GENERALES :

PPA se réserve le droit de refuser le service à qui que ce soit pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que vos données (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou de dispositifs. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux, le cas échéant.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du service, l'utilisation du service, l'accès au service ou tout contact sur le site Web à travers lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de la part de PPA.

PRODUITS ET SERVICES (Le cas échéant)

Certains produits sont disponibles exclusivement en ligne sur le site Web ou en vente privée. Ces produits ou services ont des quantités limitées.

PPA s’est efforcé d'afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images des produits qui apparaissent sur l’E-shop.

PPA ne peut garantir que l’écran de votre ordinateur reflète la couleur exacte.

FACTURATION :

Si PPA modifie ou annule une commande, PPA peux tenter de vous en informer en contactant l'adresse électronique et ou à l'adresse de facturation, le numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. PPA se réserve le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à son seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat exactes pour tous les achats effectués sur l’E-shop. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et vos dates d'expiration, afin que PPA effectue vos transactions et vous contacte au besoin.

 

IDENTIFICATIONS PERSONNELLES

PPA peut collecter des informations d’identification personnelle auprès des utilisateurs de différentes manières, notamment lorsqu’ils visitent le site, s’enregistrent sur le site, passent une commande, s’abonnent à la newsletter.

Les utilisateurs peuvent être invités à indiquer, le cas échéant, leur nom, leur adresse électronique, leur adresse postale, leur numéro de téléphone et les informations relatives à leur carte de crédit. Les utilisateurs peuvent toutefois visiter le site Web de manière anonyme.

PPA collectera des informations d'identification personnelle auprès des utilisateurs uniquement s'ils le soumettent volontairement. Les utilisateurs peuvent toujours refuser de fournir des informations d'identification personnelles, sauf que cela peut les empêcher de participer à certaines activités liées au site.